DOC_711

CM 23 novembre 2022

N° 697 – Adhésion de la Commune d’Ottange à la Communauté de Communes de Cattenom et Environs

N° 698 – Composition de la conférence régionale de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols.

N° 699 – Instauration de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle.

N° 700 Modification de la délibération N°662 du 23 novembre 2022

N° 701 Convention relative à la gestion et à l’entretien des routes départementales sur le territoire de la commune.

CM 31 octobre 2023

CM 17 octobre 2023

CM 17 octobre 2023

CM 5 avril 2023Your content goes here. Edit or remove this text inline or in the module Content settings. You can also style every aspect of this content in the module Design settings and even apply custom CSS to this text in the module Advanced settings.

CM 8 mars 2023

Conseil Municipal JUILLET – OCTOBRE 2022

CM 31 mai 2023

N°620 – Révision loyer logement communa

lN°621 – Heures complémentaires pour Adjoints administratif et Technique

N°622 – Révision tarif de location des 2 salles de l’Atrium pour le week-end pour Résidents

N°623 – Révision tarif de location des 2 salles de l’Atrium pour le week-end pour Résidents

N°624 – Adoption des Rapports de la CLECT du 31 Mi 2021 et 20 Septembre 2021

N°625 – Approbation des Attributions de compensation 2021

N°626 – Approbation des Attributions de compensation 2022

N°627 – Adhésion au groupement de commandes permanent entre la CCCE et ses communes membres

N°628 – Adhésion et signature convention service informatique de la CCCE et ses communes membres

N°629 – Travaux de Clôtures Lotissement Atrium

DOC_548

DOC_549

N°620 – Révision loyer logement communa

lN°621 – Heures complémentaires pour Adjoints administratif et Technique

N°622 – Révision tarif de location des 2 salles de l’Atrium pour le week-end pour Résidents

N°623 – Révision tarif de location des 2 salles de l’Atrium pour le week-end pour Résidents

N°624 – Adoption des Rapports de la CLECT du 31 Mi 2021 et 20 Septembre 2021

N°625 – Approbation des Attributions de compensation 2021

N°626 – Approbation des Attributions de compensation 2022

N°627 – Adhésion au groupement de commandes permanent entre la CCCE et ses communes membres

N°628 – Adhésion et signature convention service informatique de la CCCE et ses communes membres

N°629 – Travaux de Clôtures Lotissement Atrium

N°620 – Révision loyer logement communa

lN°621 – Heures complémentaires pour Adjoints administratif et Technique

N°622 – Révision tarif de location des 2 salles de l’Atrium pour le week-end pour Résidents

N°623 – Révision tarif de location des 2 salles de l’Atrium pour le week-end pour Résidents

N°624 – Adoption des Rapports de la CLECT du 31 Mi 2021 et 20 Septembre 2021

N°625 – Approbation des Attributions de compensation 2021

N°626 – Approbation des Attributions de compensation 2022

N°627 – Adhésion au groupement de commandes permanent entre la CCCE et ses communes membres

N°628 – Adhésion et signature convention service informatique de la CCCE et ses communes membres

N°629 – Travaux de Clôtures Lotissement Atrium

N°638 – Création d’un Lotissement communal

N°639 – Choix d’un Maître d’oeuvre pour étude et réalisation du Lotissement Ausone

N°640 – Ouverture d’un budget annexe Lotissement Ausone

N°641 – Proposition d’un nouveau zonage d’assainissement

N°642 – Limitation de l’éxonération de 2 ans de la Taxe Foncière sur propriétés bâties

N°643 – Désignation d’un nouveau délégué au SIVU du JOLIBOIS

N°644 – Attributions des subventions